Clément CARBONNIER

Maître de conférences en économie

> Son blog économique : parlonseco.carbonnier.eu
> Le suivre sur Twitter : @Carbonnier_Eco
 

Appartenances institutionnelles :

Sciences Po Saint-Germain-en-Laye
Université de Cergy-Pontoise
THEMA (UMR 8184) > Page personnelle
Co-directeur de l’axe « Politiques socio-fiscales » du LIEPP, Sciences Po Paris
Conseiller scientifique au Conseil d’Analyse Économique
Membre du comité éditorial d’Économie et Statistique
 

Thèmes de recherche :

Évaluation des politiques publiques ; fiscalité ; redistribution ; inégalités.
 

Principaux travaux en cours :
  • Depuis 2005, Incidence de la TVA.
  • Depuis 2007, Fiscalité locale, efficacité économique et aspects distributifs.
  • Depuis 2008, Les politiques de soutien aux services à domicile, avec Nathalie Morel.
  • Depuis 2011, La TVA sociale, développements théoriques et empiriques avec P. Belan et M. Carré-Talon.
  • Depuis 2012, Les politiques publiques incitatives par voie fiscale, avec N. Duvoux, N. Morel, B. Palier, C. Touzet et M. Zemmour.
  • Depuis 2014, Le statut d’auto-entrepreneur, avec L. Jacquet et E. Lehmann.

 

Présentation de publications significatives :

C. Carbonnier, N. Morel (eds.) (2015) The political economy of household services in Europe, Plagrave MacMillan, Basingstoke.

L’objectif de ce volume édité est d’analyser comment les stratégies européennes visant à promouvoir les services à la personne révèlent une nouvelle économie politique de l’État-providence post-industriel. Ceci est opéré au travers d’analyses du discours de la commission européenne et d’études spécifiques des politiques mises en œuvre en Allemagne, Autriche, Belgique, France, Finlande et Suède. La première partie du livre contient quatre chapitres qui analysent la politique derrière les politiques de soutien des services à la personne, en s’appuyant sur les discours et orientations mises en avant au niveau européen ainsi que dans les Etats qui ont mis en place ces politiques. La deuxième partie contient également quatre chapitres étudiant les transformations du marché de travail du fait de ces politiques et mettant l’accent sur ​​les formes et la qualité de l’emploi que ces différents régimes politiques ont favorisé. La troisième partie du volume est consacrée à quatre chapitres analysant la redistribution opérée par ces politiques, à la fois en regardant qui sont les utilisateurs de ces services, quels types de services ils consomment et à quel coût pour les finances publiques. En particulier, dans le dernier chapitre, j’étudie le cas de la réduction d’impôt française à travers une méta-analyse critique des évaluations de cette politique. S’il demeure une incertitude quant à l’efficacité en termes de création d’emplois d’une spécification fortement plafonnée, il est avéré que cette politique a largement dépassé le niveau efficace de plafond de dépenses annuelles. L’allocation de protection sociale ne semble pas plus efficace car ces subventions bénéficient aux ménages les plus aisés et les services répondant à des besoins sociaux ne représentent qu’une part minoritaire des services subventionnés

C. Carbonnier (2014) « The Incidence of Non-Linear Price-Dependent Consumption Taxes« , Journal of Public Economics, vol. 118, pp. 111,119.

Cette étude généralise à toute forme de barème la littérature économique sur l’incidence sur les prix des taxes à la consommation ; les études antérieures se limitaient aux cas des taxes unitaires ou proportionnelles au prix. Trois principales contributions sont faites. Sur le plan méthodologique, l’élasticité de la fonction de taxe est présentée comme un nouveau paramètre de sorte que l’élasticité-prix de barèmes généraux de taxes sur la consommation puisse être introduite de manière mathématiquement simple dans les différents modèles de concurrence imparfaite. Théoriquement, les résultats existants sur la différence entre l’incidence des taxes unitaires et proportionnelles sont généralisés pour l’ensemble des taxes sur la consommation en fonction du prix : plus l’élasticité de la fonction de taxe est élevée, plus la part de l’impôt supportée par les consommateurs est faible. D’un point de vue d’économie publique appliquée, il est montré comment le régulateur peut réduire les prix sur les marchés peu compétitifs en augmentant l’élasticité de la taxe sur une gamme ciblée de prix hors taxes.

C. Carbonnier, A. Direr, I. Slimani-Houti (2014) « Do Savers Respond to Tax incentives? The case of Retirement Savings« , Annals of Economics and Statistics, vol. 113-114, pp. 225-256.

Cet article exploite une riche base fiscale de données de déclaration de revenu pour tester si les épargnants réagissent aux incitations fiscales en contribuant davantage dans des plans d’épargne à sortie obligatoire en rente (de type PERP, PREFON…). Un modèle simple met en évidence un phénomène de concentration théorique des épargnants autour des seuils du barème d’imposition. En utilisant les données de l’impôt sur ​​le revenu des ménages français, nous ne trouvons pas de telle concentration, ce qui signifie soit une absence de réactivité comportementale aux incitations fiscales soit des erreurs dans l’anticipation de l’impôt à venir. Nous étudions les implications de la seconde hypothèse et proposons un test alternatif exploitant la discontinuité du taux de rendement marginal de tels plans d’épargne au passage des seuils du barème. Nous trouvons que le régime de déduction fiscale stimule uniquement la demande de rente des épargnants les plus aisés et les plus âgés ; ce dispositif fiscal ne parvient pas à faire augmenter les cotisations volontaires des épargnants plus jeunes et moins fortunés.

C. Carbonnier (2013) « Pass-through of Per Unit and ad Valorem Consumption Taxes: Evidence from Alcoholic Beverages in France« , B.E. Journal of Economic Analysis and policy, vol. 13, 837-863.

La théorie économique indique que, dans un marché où la concurrence est imparfaite, les taxes sur la consommation unitaires devraient induire une plus grande augmentation de prix que les taxes proportionnelles. Cela implique que les consommateurs supportent une plus grande part de la charge fiscale des taxes unitaires que des taxes proportionnelles. Cet article teste empiriquement ce résultat théorique en utilisant le marché français des boissons alcoolisées car il est soumis à la fois à des taxes unitaires (les droits d’accises) et à des taxes proportionnelles (la TVA). L’analyse économétrique est appliquée à deux réformes de l’impôt sur la consommation affectant deux marchés distincts : celui de la bière et celui des apéritifs. En 1995, le taux plein de TVA a augmenté de 18,6 à 20,6%; les droits d’accises sur les boissons alcoolisées ont augmenté en 1997. Des preuves graphiques ainsi que les résultats économétriques confirment la théorie économique. Pour les deux classes de boissons alcoolisées, le changement de prix dû aux variations de droits d’accises unitaires a été nettement supérieur à celui dû à la TVA proportionnelle.

C. Carbonnier (2013) « Decentralization and Tax Competition Between Asymmetrical Local Governments : Theoretical and Empirical Evidence« , Public Finance Review, vol. 41, pp. 391-420.

Cet article présente un modèle de concurrence fiscale entre un nombre arbitrairement grand de juridictions asymétriques. La concurrence fiscale résulte en des baisses de l’imposition locale des sociétés et de l’investissement public en faveur de la production privée. Ce double biais est d’autant plus important que le nombre de juridictions est grand ou que leur taille est petite. La concurrence fiscale constitue ainsi un coût de la décentralisation qui peut contrebalancer les gains d’efficacité tels que présentés par le théorème de décentralisation. En utilisant un panel de municipalités et d’intercommunalités françaises, ces résultats sont testés empiriquement et confirmés. En outre, l’augmentation des taux de taxe professionnelle du fait de la coopération intercommunale conduit les années suivantes à une augmentation de la base fiscale : une trop forte décentralisation conduit à un sous-investissement public dommageable à la production privée.
 

Liste des publications et interventions scientifiques

Articles en anglais

C. Carbonnier (2014) "The Incidence of Non-Linear Price-Dependent Consumption Taxes", Journal of Public Economics vol. 118, pp. 111,119.

C. Carbonnier, A. Direr, I. Slimani-Houti (2014) "Do Savers Respond to Tax incentives? The case of Retirement Savings", Annals of Economics and Statistics, vol. 113-114, pp. 225-256.

C. Carbonnier (2013) "Pass-through of Per Unit and ad Valorem Consumption Taxes: Evidence from Alcoholic Beverages in France", B.E. Journal of Economic Analysis and policy vol. 13, 837-863.

C. Carbonnier (2013) "Decentralization and Tax Competition Between Asymmetrical Local Governments : Theoretical and Empirical Evidence", Public Finance Review vol. 41, pp. 391-420.

C. Carbonnier (2007) "Who pays sales taxes? Evidence from French VAT reform, 1987-1999", Journal of Public Economics vol. 91, pp. 1219-1229.

Articles en français

C. Carbonnier (2012) "Commentaire de l’article d’Éric Heyer, Mathieu Plane et Xavier Timbeau « Impact économique de la ‘quasi TVA sociale’", Revue de l’OFCE vol. 122, 399-405.

C. Carbonnier (2011) "Vers un autre monde (et donc une autre science économique) ?" Journal du MAUSS, 28 juin 2011.

C. Carbonnier (2010) "Réduction et crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile, conséquences incitatives et redistributives", Economie et statistique vol. 427-428, pp. 67-100.

C. Carbonnier (2009) "Différence des ajustements de prix à des hausses ou baisses des taux de la TVA : un examen empirique à partir des réformes françaises de 1995 et 2000", Economie et statistique vol. 413, pp. 3-20.

C. Carbonnier (2007) "A qui profite une baisse de la TVA dans la restauration ?", Regards croisés sur l'économie vol. 1, pp. 52-57.

Livres et chapitres

C. Carbonnier, N. Morel (eds.) (2015) The political economy of household services in Europe, Plagrave MacMillan, Basingstoke.

C. Carbonnier (2015) "Job creation, public cost and distributive profile of tax allowances for household services in France", in C. Carbonnier, N. Morel (eds.) The political economy of household services in Europe, Plagrave MacMillan, Basingstoke.

C. Carbonnier (2012) "La TVA sociale", Edition Studyrama, hors collection.

L. Bach, A. Bozio, C. Carbonnier, G. Cassan, G. Fack, E. Frot, J. Grenet, C. Landais (2010) "L'économie des politiques publiques", Edition La découverte, collection Repères.

Notes, rapports et documents de travail récents

Notes

C. Carbonnier, G. Allègre (2014) "Le coût par emploi créé, un indicateur incomplet mais utile", LIEPP methodological discusion paper n°3.

C. Carbonnier (2013) "Evaluation des politiques publiques", Les notes du conseil d’analyse économique, n°1.

C. Carbonnier (2013) "Faut-il élargir les allègements de cotisations sociales aux salaires élevés ?" LIEPP policy brief #6.

C. Carbonnier (2012) "La TVA sociale peut-elle relancer l’économie ?" LIEPP policy Brief #1.

Rapport

E. Wasmer, Q. David, C. Carbonnier (2012) Et si la prospérité n'était pas éternelle ?, Rapport sur la situation économique de la Nouvelle-Calédonie pour le Congrès de la Nouvelle-Calédonie.

Documents de travail récents

C. Carbonnier (2014) "Inégalités dans l’accumulation des différents types de patrimoine : le lien avec les inégalités économiques en général", LIEPP Working Paper n°32.

C. Carbonnier, B. Palier, M. Zemmour (2014) "Tax cuts or social investment? Evaluating the opportunity cost of French employment strategy", LIEPP Working Paper n°31.

C. Carbonnier (2014) "La réduction/crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile est-elle efficace en tant que politique de l'emploi? Méta-analyse des évaluations empiriques, 1991-2007", LIEPP Working Paper n°30.

C. Carbonnier (2014) "The influence of taxes on employment of married women, evidence from the French joint income tax system", LIEPP Working Paper n°23.

Colloques, séminaires, conférences internationales et nationales

Organisation de colloques et séminaires

2013 « Les emplois dans les services à la personne », les 7 et 8 septembre à Paris, deux journées d’études organisées avec Nathalie Morel.

2013 « Indirect taxation », les 2 et 3 juillet à Paris, deux journées d’études organisées avec Pascal Belan et Martine Carré.

2013 « Public Policy Evaluation », 26 avril à Paris, deux tables rondes organisées pour le CAE sur les méthodes et les institutions.

2013 « Comment la France a-t-elle perdu sa compétitivité », le 31 janvier à Paris, table ronde organisée avec Bruno Palier.

Conférences internationales

C. Carbonnier (2014) "Social VAT in open-economy with non-constant elasticity of substitution", ASSET, annual congress of the association for southern-european economic theorists, du 6 au 8 novembre à Aix-en-Provence.

C. Carbonnier (2014) "Payroll tax incidence: the structure of qualifications and wages in a segmented frictional labor market with intra-firm bargaining", PET14, annual congress of the Public Economics Theory Association, du 11 au 13 juillet à Seattle (USA).

C. Carbonnier (2013) "The Incidence of Non-Linear Consumption Taxes", PET13, annual congress of the Public Economics Theory Association, du 4 au 7 juin à Lisbonne (Portugal).

C. Carbonnier (2012) "Do savers respond to tax incentives? The case of retirement savings", PET12, annual congress of the Public Economics Theory Association, du 12 au 14 juin à Taipei (Taiwan).

C. Carbonnier (2012) "The optimal decentralization of public input for private production", 52ème congrès annuel de la Société Canadienne de Sciences Economiques, du 9 au 11 mai à Mont-Tremblant (Québec, Canada).

C. Carbonnier (2011) "Per unit and ad valorem consumption taxes, estimation of the difference of shifting on prices of alcoholic beverages in France, 1993-1997", PET11, annual congress of the Public Economics Theory Association, du 1er au 4 juin à Bloomington (Indiana, USA).

C. Carbonnier (2010) "How many towns in a country? Public investment efficiency, administrative costs, fiscal competition and the optimal size of local jurisdictions", PET10, PGPPE closing conference, du 25 au 27 juin à Istanbul.

C. Carbonnier (2009) "Tax reduction for in-home services, labor demand and redistributiveness", Low pay, low skil and low income (LOPSI) workshop, les 26 et 27 juin à Milan.

C. Carbonnier (2008) "Fiscal competition between decentralized jurisdictions, theoretical and empirical evidence", Workshop on Tax competition: how to meet the normative and political challenge, les 28 et 29 août à Montréal (Canada).

C. Carbonnier (2007) "Spouse labor supply: fiscal incentive and income effect, evidence from French fully joint income tax system", LoWer conference: What is Working for Women?, les 10 et 11 septembre à Volos (Grèce).

Autres conférences

C. Carbonnier (2014) "L’évaluation en expérience naturelle des politiques d’exonérations sociales et fiscales", Conférence dans le cadre de l’Université Ouverte et de l’Université de Tous les Ages, le 17 mars à Lyon.

C. Carbonnier (2013) "Le quotient conjugal et la participation des femmes mariées au marché du travail, ou le creusement des inégalités par un dispositif non-discriminant", « (in)égalités et croissance », quatrième séminaire du programme Modèles nationaux de croissance et protection sociale (CEE/LIEPP Sciences Po, CEPREMAP et DREES), les 20 et 21 juin à Paris.

C. Carbonnier (2013) "Le crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) Choc de compétitivité ou partage de la rente ?", « Politiques d’emplois, croissance et protection sociale », 2ème séminaire du programme Modèles nationaux de croissance et protection sociale (CEE/LIEPP Sciences Po, CEPREMAP et DREES), 31/01 et 01/02 à Paris.

C. Carbonnier (2012) "Assurance retraite privée, incitations fiscales et redistribution", « Finance et protection sociale », Premier séminaire du programme, Modèles nationaux de croissance et protection sociale (CEE/LIEPP Sciences Po, CEPREMAP et DREES), les 3 et 4 octobre à Paris

Actes de colloque

C. Carbonnier (2014) "LPF, L103–L166D", dans « Secrets », actes du seizième colloque des invalides, éditions Du Lérot.

C. Carbonnier (2013) "Le bouilleur et le percepteur", dans « Alcools », actes du quinzième colloque des invalides, éditions Du Lérot.

C. Carbonnier (2008) "De la valeur et des prix", dans « Des prix », actes du douzième colloque des invalides, éditions Du Lérot.

C. Carbonnier (2005) "L’école de la censure floue", dans « La Censure », actes du neuvième colloque des invalides, éditions Du Lérot.

Expertise d'articles, presse

Expertise d’articles

Economics of Transportation ; Economie et prévision ; Economie et statistique ; Fiscal Studies ; Finanz Archiv/Public Finance ; Journal of Public Economics ; Papers in Regional Science ; Public Finance Review ; Recherche et prévision ; Regional Studies ; Revue d’économie politique ; Revue française de socio-économie.

Presse

P. Artus, A. Bozio, C. Carbonnier, C. Garcia-Peñalosa (2013) "Mieux vaut taxer la rente immobilière que la production", tribune sur le site d'information des Echos le 5 novembre.

C. Carbonnier (2013) "Pourquoi occuper son propre appartement constitue un revenu en nature", tribune sur Médiapart, 1er octobre.

C. Carbonnier, A.-L. Féral-Pierssens, Y. Freund (2012) "Le bien-être du patient ne se compte pas en dépassement d'honoraires", tribune sur Médiapart, 18 octobre.

C. Carbonnier, A.-L. Féral-Pierssens, Y. Freund (2012) "Halte aux «médecins pigeons» qui agitent le drapeau de la santé publique !", tribune dans Libération, 15 octobre.